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Marques déposées par monsieur COMBES NORBERT
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BAHIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHIA
M. COMBES NORBERT

Numéro de dépôt :
4051867
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
BAHIA de COMBES NORBERT

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 3 décembre 2013 par monsieur COMBES NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur COMBES NORBERT domicilié(e) KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COMBES NORBERT domicilié(e) KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 3 décembre 2023.

COMBES NORBERT a également déposé les autres marques suivantes : AZURA , AQUAPOLIS , BAHAMA , ANTIGUA , CALIFORNIA , CARAÏBA , STARPOOL , ATHENA , X. TREM , NIDAB


M. COMBES NORBERT - KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France


M. COMBES NORBERT - KM 3 Route de Narbonne - 66380 - PIA - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Bassins (piscines), constructions non métalliques.